MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : 4 novembre 2026

1. Présentation du site

Le présent site internet est édité par FUN Conduite, auto-moto-école située à Saint-Pierre, sur l’île de La Réunion.

Informations relatives à l’entreprise :

  • Nom commercial : FUN Conduite
  • Dénomination sociale : [À compléter]
  • Forme juridique : [À compléter]
  • Adresse du siège social : 2 rue du Père Favron, 97410 Saint-Pierre, La Réunion
  • Numéro SIRET : [À compléter]
  • Numéro RCS ou RNE : [À compléter]
  • Numéro de TVA intracommunautaire : [Si applicable]
  • Numéro d’agrément préfectoral : [À compléter]
  • Téléphone : [À compléter]
  • Adresse électronique : funconduite97410@gmail.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est :

[Nom et prénom du responsable légal de l’entreprise]

En qualité de [fonction].

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

  • Adresse : [À compléter]
  • Téléphone : [À compléter]

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, logos, éléments graphiques et vidéos, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf autorisation préalable ou exception prévue par la loi, toute reproduction, représentation, modification ou exploitation de ces contenus est interdite.

Le nom commercial FUN Conduite et les éléments visuels associés ne peuvent être utilisés sans autorisation lorsqu’ils bénéficient d’une protection juridique.

5. Responsabilité

FUN Conduite s’efforce de fournir sur son site des informations exactes et régulièrement mises à jour.

Toutefois, les informations présentées sont susceptibles d’évoluer, notamment concernant les tarifs, les modalités de formation, les horaires et les dispositions réglementaires.

Les informations diffusées sur le site ne remplacent pas les documents contractuels remis lors de l’inscription.

FUN Conduite ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une utilisation du site dans les limites autorisées par la législation applicable.

6. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers.

FUN Conduite ne contrôle pas systématiquement leur contenu et ne peut garantir leur disponibilité ou leur exactitude.

7. Données personnelles

Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont détaillées dans notre politique de confidentialité.

8. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

Tout litige sera traité conformément aux règles légales de compétence juridictionnelle applicables.